Conformité de niveau bancaire

Les mineurs sont onboardés selon des standards internationaux, la signature chimique de chaque lot de minerai livré est comparée au profil enregistré du fournisseur et les flux sont contrôlés conformément à la législation suisse en matière de lutte contre le blanchiment d'argent.

La situation

Concilier des attentes contradictoires

Plus de 20 % de l’or mondial provient de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle. Toutefois, cette production reste marginale dans les chaînes d’approvisionnement institutionnelles, car les affineurs et les acheteurs finaux ne peuvent assumer le risque juridique et de réputation lié à un approvisionnement non contrôlé. Ce déséquilibre est avant tout un écart de conformité.

Un parcours structuré entre deux réalités éloignées.


OCIM a mis en place un parcours de conformité permettant à l'or issu de l'exploitation artisanale et à petite échelle d'accéder aux marchés institutionnels dans des conditions documentées, auditées et traçables.

En Amont

Mineurs artisanaux et à petite échelle


  • Caractère informel et absence de traçabilité | Risques liés au blanchiment d'argent et à l'origine criminelle des fonds | Exclusion des marchés internationaux | Méfiance généralisée

Ocim

Parcours de conformité


  • KYC en amont et intégration des mineurs | Traçabilité blockchain xTrace | Certification Swiss Better Gold - Step 1 | Conformité aux principes d’approvisionnement responsable du LBMA | Surveillance réglementaire au titre de la loi AMLA

En Aval

Marché institutionnel


  • Traçabilité totale requise | Conformité aux standards de l'OCDE et du LBMA | Tolérance zéro en matière de réputation | Certification « Good Delivery » par le LBMA

Trois piliers auditables


La confiance des partenaires et des clients d'OCIM repose sur un cadre qui présente à une vérification à tous les niveaux. Chaque pilier comporte une étape initiale et un processus continu.

Approvisionnement conforme aux normes internationales

Procédure d'inscription

Chaque partenaire mineur est intégré au sein de la chaîne d’approvisionnement au terme d’une procédure complète de vérification de l’identité (KYC) conforme aux exigences de l’ASM Toolkit du LBMA et complétée par le standard Swiss Better Gold. Aucun minerai n’entre dans la chaîne d’approvisionnement avant que ce processus ne soit achevé.

Procédure en continu

Les profils de risque font l'objet d'un examen périodique. Les listes de sanctions sont vérifiées à chaque transaction. Les visites sur le terrain sont menées indépendamment des équipes commerciales.

Cohérence entre ce qui est annoncé et ce qui est livré

Procédure d'inscription

Dès la première transaction, un profil de référence est enregistré pour chaque partenaire mineur : volume prévu, géochimie du minerai, site de traitement. Ce profil constitue la signature opérationnelle par rapport à laquelle chaque livraison ultérieure est vérifiée.

Procédure en continu

Chaque achat est comparé à la valeur de référence. Tout écart déclenche un protocole de vérification immédiate . C'est cette surveillance continue qui assure la pérennité du premier pilier.

Immuabilité des données, de leur extraction à leur transmission

Procédure d'inscription

Chaque transfert, chaque étape de traitement et chaque point de contrôle qualité est enregistré en temps réel sur xTrace, une infrastructure blockchain développée par l'éditeur de logiciels suisse aXedras, et associé à l'identité du mineur concerné.

Procédure en continu

Une fois qu’une transaction est enregistrée, elle ne peut être ni modifiée ni supprimée. Cette traçabilité est vérifiable de manière indépendante par n’importe quelle contrepartie.

Deux voix, un cadre commun

Le cadre de conformité est élaboré à Genève et appliqué au Pérou.

Point de vue doctrinal · OCIM Metals and Mining

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Nous appliquons les normes de conformité propres au secteur bancaire suisse au secteur de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle.

Vanessa Hungerbuelher

Directrice de la Conformité


Quinze ans chez Credit Suisse et UBS, où elle a occupé les fonctions de directrice exécutive et de directrice adjointe de la conformité pour Genève et la Suisse romande. Cofondatrice d’Unravel One, une société spécialisée dans la lutte contre le blanchiment d’argent (AML), l’OSINT, la recherche d’actifs et le conseil en conformité. Elle a rejoint OCIM en 2025 afin de mettre en place le cadre de conformité et la gestion des risques du groupe.

Point de vue opérationnel · Soleil Metals

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La conformité est une opportunité pour transformer l’exploitation minière à petite échelle

Oscar Pezo

Responsable de la Conformité


Oscar possède plus de 20 ans d'expérience dans le secteur minier et sur le marché des capitaux péruvien. Sa carrière professionnelle s'est principalement orientée vers le développement commercial dans les secteurs minier et financier, tout en assumant des responsabilités en matière de conformité.

La réglementation suisse, appliquée au niveau du groupe

Genève

OCIM Metals & Mining SA

  • Droit suisse
  • Soumis à la surveillance de la LBA
  • Cadre réglementaire de la FINMA
  • Article 6 de l'OBA / FINMA

Région Arequipa

Soleil Metals SAC

  • Opérations sur le terrain
  • Deux usines de traitement
  • Relations directes avec les exploitants miniers
  • Accréditation SBG Step 1 des usines

Gestion consolidée des risques

La conformité et la gestion des risques sont pris en charge par OCIM Metals & Mining SA.

OCIM Metals & Mining SA est une société de droit suisse soumise à la loi suisse sur la lutte contre le blanchiment d’argent. Conformément à l’article 6 de l’ordonnance de la FINMA sur la lutte contre le blanchiment d’argent, le groupe met en œuvre une gestion consolidée des risques pour l’ensemble de ses entités, y compris les activités de Soleil Metals au Pérou.

Cette centralisation permet au cadre de traçabilité et de contrôle régissant les opérations de négoce d’OCIM à Genève de s’appliquer directement aux opérations sur le terrain au Pérou. En cas de conflit entre les pratiques locales et les obligations suisses, ces dernières prévalent.

Une infrastructure de traçabilité construite sur la blockchain

Développé par l’éditeur de logiciels suisse aXedras, xTrace constitue la colonne vertébrale du système de traçabilité d’OCIM. xTrace utilise une technique avancée d’empreinte chimique associée à l’intelligence artificielle pour confirmer qu’un lot de métal extrait provient bien de la source déclarée.

Le système repose sur la blockchain, un registre décentralisé qu’aucune partie ne peut modifier rétroactivement. Une fois qu’une transaction est enregistrée, elle ne peut être ni modifiée ni supprimée. C’est cette caractéristique architecturale qui rend le parcours de conformité vérifiable de manière indépendante par n’importe quelle contrepartie à n’importe quel maillon de la chaîne.

xTrace est actuellement déployé sur l’ensemble des sites d’exploitation de Soleil Metals au Pérou. La mise en œuvre complète est en cours.


Partenaire technologique

aXedras AG · Suisse

Statut

Déploiement en cours

Comment nous gérons les principaux risques du secteur.


L'approvisionnement auprès de producteurs artisanaux et à petite échelle comporte des risques spécifiques, largement documentés au niveau du secteur. Le cadre de conformité d'OCIM traite chacun d'entre eux grâce à un mécanisme opérationnel dédié.

Dégradation de l'environnement

Risque

Contamination au mercure, sites d'extraction non surveillés, responsabilité écologique transférée à l'acheteur.

Réponse

Chaque mineur recruté par Soleil Metals fait l'objet d'une évaluation environnementale dans le cadre du processus de vérification préalable de l'identité (KYC). Les opérations sont limitées aux sites préalablement agréés. L'utilisation de méthodes de traitement sans mercure est une condition sine qua non du partenariat. La conformité est contrôlée régulièrement.

Impact

Chaque gramme acheté par OCIM provient d'un site fonctionnant dans le respect de paramètres environnementaux évalués. Le risque de responsabilité environnementale de l'acheteur est ainsi éliminé à la source.

Blanchiment d'argent

Risque

La fongibilité de l'or en fait un vecteur de choix pour le blanchiment d'argent. La propriété à plusieurs niveaux, les flux de trésorerie non documentés en amont et l'absence de preuves d'origine exposent les acheteurs finaux à approvisionnements illicites.

Réponse

OCIM applique des normes KYC en amont équivalentes à celles exigées des intermédiaires financiers suisses en vertu de la LBA. Chaque partenaire mineur fait l’objet d’une vérification complète de son identité, d’une documentation relative à la propriété effective, d’un examen de l’origine des fonds et d’un contrôle par rapport aux listes de sanctions de l’OFAC, de l’UE et de l’ONU. Les transactions font l’objet d’une surveillance continue afin de détecter toute anomalie par rapport aux critères de référence de l’onboarding.

Impact

OCIM élimine les risques liés à la lutte contre le blanchiment d'argent dans ce secteur grâce à une architecture de conformité conçue selon les normes de la FINMA.

Corruption de la chaîne logistique

Risque

Substitution ou contamination du minerai conforme lors du transport et du traitement, collusion interne au sein de l’usine.

Réponse

Les employés de Soleil Metals sont tenus de respecter des procédures visant à empêcher le détournement des métaux au cours de la transformation. Les transporteurs sont certifiés, les colis sont scellés et les opérations douanières sont prises en charge en interne. Il n’y a aucun intermédiaire dans la chaîne entre la mine et l’usine.

Impact

OCIM peut certifier que 100 % du lingot doré produit par ses usines est livré à des affineurs agréés et identifiés, sans être mélangé à des sources non vérifiées.

Une reconnaissance institutionnelle.

London Bullion Market Association

Participation au groupe de travail sur l'ASM. Le LBMA est l'organisation professionnelle internationale qui réglemente le marché de gros des métaux précieux.


Membre à part entière

Swiss Better Gold

Accréditation Step 1 des deux usines de traitement. Celle-ci couvre des exigences en matière de relations commerciales, d'accompagnement des mineurs ou de pratiques d'extraction en amont.


Accréditation Step 1

Responsible Minerals Initiative

Vérification indépendante des systèmes de due diligence et de traitement des réclamations, dans le cadre d'un protocole reconnu par les acheteurs industriels en aval.


Audit en cours

World Gold Council

Collaboration dans le cadre du Gold Processing Initiative en vue de co-élaborer un standard international sur les unités de traitement d'or ASM.


Accord de collaboration

ASMP

Membre depuis juillet 2026 de l'organisation suisse, qui regroupe des raffineurs, des négociants et des banques, en tant que producteur ASM intégré.


Membre à part entière

Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers

Surveillance par la FINMA de l'ensemble des activités du groupe en vertu de la loi sur la lutte contre le blanchiment d'argent.


Régulation fédérale

Les questions posées par nos
partenaires.

Qu'est-ce qu'un écart gap de conformité, et comment un parcours de conformité permet-elle d'y remédier?

L’écart de conformité résulte du décalage entre la production ASM, qui représente plus de 20 % de la production mondiale d’or, et sa part dans les chaînes d’approvisionnement institutionnelles, inférieure à 1 % du volume traité au titre de la norme « Good Delivery » de la LBMA. Il s’explique par le fait que, en amont, la mise en conformité engendre des coûts pour les exploitants miniers sans compensation immédiate, tandis qu’en aval, les affineurs ne peuvent accepter de matières non certifiées. Le parcours de conformité est l’architecture qui comble ce fossé : un opérateur situé au milieu de la chaîne assume la fonction de conformité, permettant ainsi aux exploitants miniers éligibles d’accéder aux marchés institutionnels. Chez OCIM, ce parcours est mis en œuvre par l’intermédiaire de sa filiale Soleil Metals.

Quels sont les éléments qui composent le cadre de conformité du groupe OCIM?

Le parcours de conformité d’OCIM comprend cinq volets. Le processus KYC en amont garantit la légitimité des contreparties. xTrace assure la traçabilité transaction par transaction grâce à des alertes en temps réel. L’accréditation Step 1 de Swiss Better Gold est la première pierre de la certification des pratiques, par le biais d’un audit indépendant. L’adhésion à part entière au LBMA atteste du respect du programme d’approvisionnement responsable. La surveillance au titre de la LBA suisse implique enfin un contrôle réglementaire, des rapports réguliers et des audits externes.

Dans quel cadre réglementaire suisse OCIM Metals & Mining exerce-t-il ses activités?

OCIM Metals & Mining SA est une société de droit suisse soumise à la loi sur la lutte contre le blanchiment d’argent. La société rend compte à l’autorité de surveillance et fait l’objet d’audits externes annuels. Conformément à l’article 6 de l’ordonnance de la FINMA, la gestion des risques est consolidée à l’échelle de l’ensemble des entités du groupe. Le dispositif de contrôle appliqué aux activités de négociation à Genève s’étend aux opérations menées au Pérou, le risque pays étant géré au niveau du groupe.

Comment le cadre de conformité de l'OCIM tient-il compte du risque pays lié au Pérou?

Le Pérou est classé parmi les pays à risque élevé dans les cartographies suisses et européennes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. Le cadre de conformité d’OCIM est conçu pour absorber le risque pays avant qu’il n’atteigne les partenaires en aval. Les zones d’intervention sont sélectionnées avec une grande précision géographique. L’instabilité politique peut affecter la productivité opérationnelle, mais pas la chaîne de conformité, qui repose sur des normes internationales indépendantes de la situation politique locale.

Quelles sont les limites du registre REINFO, et comment l'OCIM y remédie-t-il ?

Le REINFO (Registro Integral de Formalización Minera) du Pérou permet aux usines de s’approvisionner auprès de mineurs en cours de formalisation. Ses limites sont bien connues : certains agents de facturation louent leur statut REINFO à des opérateurs illégaux et le REINFO à lui seul ne garantit pas la légitimité de l’exploitation. OCIM considère le REINFO comme nécessaire mais insuffisant. C’est l’usine qui boucle la boucle, en gérant le point physique où l’identité du mineur, l’origine du minerai et les volumes déclarés convergent et peuvent être recoupés dans des conditions réelles. Chaque fournisseur est soumis à une procédure d’enregistrement comprenant 22 documents, à une vérification sur site de la mine et à un recoupement continu entre la concession déclarée et les volumes produits.

Comment OCIM s'assure-t-il qu'aucune source illégale ne s'introduise, même de manière marginale, dans la chaîne?

OCIM recoupe trois sources indépendantes à chaque étape. Premièrement, une vérification documentaire lors de l’intégration : dossier KYC, titre minier, contrôle des sanctions, visite sur site. Deuxièmement, une analyse chimique par empreinte via xTrace à chaque réception de minerai, comparée au profil enregistré du fournisseur. Troisièmement, un recoupement continu avec les données de fournisseurs externes tout au long de la chaîne. Toute incohérence entre ces trois sources entraîne l’arrêt du processus avant que le matériau n’entre dans l’usine.

Quelle est la différence entre la conformité et la traçabilité?

La conformité et la traçabilité répondent à deux questions distinctes. La conformité permet de vérifier les contreparties : leur identité, la validité de leur titre d’exploitation minière, ainsi que leur respect d’exigences réglementaires. La traçabilité permet de vérifier la matière : si le minerai livré correspond au profil enregistré lors de l’intégration. La conformité sans traçabilité ne permet pas de confirmer que la matière provient bien du fournisseur agréé. La traçabilité sans conformité ne fait que documenter un flux non vérifié.

En quoi le dispositif de conformité du groupe OCIM diffère-t-il de celui d'une banque?

OCIM applique à sa chaîne d’approvisionnement les pratiques bancaires en matière de due diligence : identification des contreparties (KYC), surveillance anti-blanchiment (AML) et contrôle des sanctions. Le système d’alerte automatisé, conçu en collaboration avec aXedras et inspiré des outils de surveillance utilisés par les banques, signale les anomalies en temps réel. La différence réside dans l’objet surveillé. Une banque signale les transactions inhabituelles. OCIM signale les divergences d’origine : les matières dont l’empreinte chimique ne correspond pas au profil enregistré par le fournisseur lors de son inscription.

En quoi consiste l'onboarding d'un fournisseur ASM?

La procédure d’onboarding est achevée avant le premier achat. Celle-ci a été développée en collaboration avec Swiss Better Gold et intègre les exigences de la boîte à outils ASM du LBMA. Vingt-deux documents portent sur l’identité, la validité de l’autorisation d’exploitation minière, le contrôle des sanctions par rapport aux listes de l’OFAC, de l’UE et de l’ONU, ainsi que les exigences ESG, notamment en matière de santé et de sécurité dans la mine. L’inscription s’appuie sur le registre REINFO, complété par des pièces justificatives supplémentaires et des points de vérification.

Quels éléments sont vérifiés lors de chaque transaction après l'inscription?

Après la phase d’onboarding, les profils de risque et la validité des autorisations d’exploitation minière font l’objet d’un examen périodique. Les visites sur le terrain sont menées indépendamment des équipes commerciales. Chaque lot entrant est vérifié par rapport au dossier du fournisseur et recoupé avec le registre REINFO, qui fait foi du statut de régularisation de l’exploitant minier. Toute incohérence donne lieu à une enquête.

Quel rôle joue xTrace dans l'architecture de conformité?

xTrace constitue la couche de traçabilité du cadre. Développé par la société suisse aXedras, ce système associe l’empreinte chimique à l’intelligence artificielle et à des appareils d’analyse connectés. À chaque réception de minerai à l’usine, il compare le profil obtenu au profil de référence enregistré lors de l’intégration du fournisseur. Les écarts sont signalés de la même manière qu’une banque signale les transactions inhabituelles. Les enregistrements sont immuables, conservés sur la blockchain et peuvent être partagés avec les affineurs en aval via le « Bullion Integrity Ledger ».

Quelle valeur le cadre de conformité d'OCIM apporte-t-il à ses partenaires en aval?

Les raffineurs clients d’OCIM exigent que chaque once provenant de l’ASM soit issue d’une chaîne d’approvisionnement traçable, auditée et responsable. C’est le cadre de conformité qui permet d’offrir cette garantie : des dossiers d’intégration conformes à la boîte à outils ASM de la LBMA, un suivi continu, l’identification chimique via xTrace et la certification Swiss Better Gold-Step 1 obtenue à l’issue d’un audit indépendant.

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L'ensemble de la documentation relative à la conformité est mise à la disposition des contreparties éligibles dans le cadre d'un accord de confidentialité.

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OCIM est le premier producteur d'or intégré à proposer une conformité de niveau bancaire, depuis l'exploitation minière artisanale et à petite échelle jusqu'au lingot.



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