La confiance des parties prenantes dans l’engagement d’OCIM à créer une chaîne de valeur aurifère véritablement responsable repose sur un cadre de conformité ambitieux, dont la solidité s’appuie sur trois piliers vérifiables.
- Un approvisionnement conforme aux normes internationales.
Chaque partenaire minier est intégré au sein de l’organisation via un processus complet de vérification de l’identité (KYC) en amont, conforme aux exigences de la LBMA en matière d’approvisionnement responsable et à l’ASM Toolkit, complété par le cadre de certification Swiss Better Gold (SBG). Aucun minerai n’entre dans la chaîne d’approvisionnement avant que ce processus ne soit achevé et documenté.
- Cohérence entre ce qui est déclaré et de ce qui est livré.
Chaque achat est contrôlé par rapport aux critères de référence établis lors de la phase d’intégration (origine, volume, site de traitement, propriété effective…). Tout écart déclenche un protocole de vérification immédiate. La surveillance continue est le mécanisme qui garantit la pérennité de cette première promesse.
- Immutabilité des données, de l’extraction à la livraison.
La traçabilité xTrace™ garantit que chaque étape de la chaîne de transformation est enregistrée et inaltérable. Ce qui entre dans le système sous forme de minerai provenant d’un exploitant minier documenté et certifié en ressort sous forme d’or dont le statut de conformité est entièrement vérifiable par l’acheteur final. La sortie correspond à l’entrée et peut être prouvée.
xTrace™ — traçabilité basée sur la blockchain
Développé par l’éditeur de logiciels suisse aXedras, xTrace™ constitue la colonne vertébrale du système de traçabilité d’OCIM. Il est conçu pour enregistrer et conserver les données de conformité générées à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement, du dossier d’intégration du mineur jusqu’au produit raffiné livré à l’acheteur final. Chaque transfert, chaque étape de traitement et chaque point de contrôle qualité sont consignés en temps réel et associés à l’identité du mineur concerné ainsi qu’à son statut de certification.
Le système repose sur la technologie blockchain, un registre décentralisé qu’aucune partie ne peut modifier rétroactivement. Une fois qu’une transaction est enregistrée, elle ne peut être ni modifiée ni supprimée. C’est cette caractéristique architecturale qui permet à toute contrepartie de vérifier de manière indépendante la traçabilité de la conformité à n’importe quel maillon de la chaîne.
xTrace™ est actuellement déployé dans l’ensemble des opérations de Soleil Metals au Pérou. Sa mise en œuvre complète est en cours.
La réglementation suisse s’applique aux activités péruviennes
OCIM Metals & Mining SA (OMM) est soumis à la surveillance prévue par la loi suisse sur le blanchiment d’argent (LBA). Conformément à l’article 6 de l’ordonnance de la FINMA sur la lutte contre le blanchiment d’argent (OBA/FINMA), OMM assure une gestion consolidée des risques pour l’ensemble des entités du groupe, y compris les activités de Soleil Metals au Pérou. Cela signifie que le cadre de traçabilité et de contrôle régissant les opérations de négoce d’OCIM à Genève s’applique directement aux opérations sur le terrain au Pérou. Le risque pays n’est donc pas externalisé à la filiale, mais géré au niveau du groupe sous la supervision réglementaire suisse.
Comment nous gérons les principaux risques du secteur
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Dégradation de l’environnement |
Blanchiment d’argent et financement d’activités criminelles |
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Risque : Chaque mineur intégré par Soleil Metals fait l’objet d’une évaluation environnementale dans le cadre du processus de KYC en amont. Les opérations sont limitées à des sites préalablement approuvés. L’utilisation de méthodes de traitement sans mercure est une condition sine qua non du partenariat. La conformité est contrôlée en permanence, et pas seulement lors de l’intégration. |
Risque OCIM applique des normes de KYC en amont équivalentes à celles exigées par les intermédiaires financiers suisses en vertu de la LBA. Chaque partenaire mineur fait l’objet d’une vérification complète de son identité, d’un contrôle des documents relatifs à la propriété effective, d’un examen de sa licence de concession et d’un filtrage par rapport aux listes de sanctions du GAFI, de l’OFAC et de l’UE. Les transactions sont surveillées en permanence afin de détecter toute anomalie par rapport aux critères de référence de l’intégration. |
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Impact : Chaque gramme acheté par OCIM provient d’un site documenté opérant dans le respect de paramètres environnementaux évalués. L’exposition de l’acheteur à la responsabilité environnementale est éliminée à la source. |
Impact: OCIM ne demande pas à ses partenaires institutionnels d’accepter le risque d’approvisionnement illicite du secteur, mais élimine ce risque grâce à une architecture de conformité conçue selon les normes de la FINMA. |
Certifications et affiliations
Les déclarations de conformité d’OCIM sont étayées par des vérifications indépendantes. Le groupe détient les certifications et affiliations suivantes, chacune faisant l’objet d’audits réguliers et d’un renouvellement périodique.
- OCIM est membre à part entière de la London Bullion Market Association (LBMA), l’organisme international de normalisation du marché de l’or. L’adhésion exige la conformité avérée au programme « Responsible Sourcing » de la LBMA.
- Les usines de traitement de Soleil Metals ont été déclarées conformes à la première étape (Step 1) du programme Swiss Better Gold (SBG), qui couvre les exigences environnementales, sociales et de gouvernance applicables aux opérations minières artisanales. La certification complète (Step 2), qui implique un audit externe indépendant de tous les partenaires miniers, est en cours.
- OCIM a mis en œuvre un processus de certification de la Responsible Minerals Initiative (RMI), qui apportera un niveau supplémentaire de vérification indépendante par un tiers des pratiques d’approvisionnement responsable. Ce processus est actuellement en cours.
